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Droit du travail

Droit du travail
  • Auteur : Laurence Denis
  • 9782867396380

  • Isbn : 9782867396380
  • 02/2019
  • Conditionnement : Carton


Prix TTC 42,00 €

Description :

 

Suite à la disparition du Code du travail maritime, intégré désormais dans le Code des transports, cette synthèse présente l'ensemble du droit applicable resitué dans le cadre des modifications récentes. Dans ce volume, l'auteure aborde les relations individuelles et collectives du travail, la santé et la sécurité, la prévention des risques professionnels ou encore les réglementations spécifiques.


La profession de marin et, désormais, les activités professionnelles des gens de mer non marins, sont réglementées. Elles sont soumises à des conditions et à des règles sans équivalent dans d'autres secteurs d'activités.

Le navire, lieu de travail et lieu de vie, fait également l'objet d'une réglementation spécifique.

La relation de travail à bord est encadrée par le droit du travail général prévu par le code du travail et par des dispositions d'adaptation plus ou moins importantes pour tenir compte des spécificités du travail embarqué.

L'ensemble de ces textes constituent le droit du travail maritime, qui a profondément évolué depuis 2010. En effet, les dispositions législatives, pour la plupart antérieurement prévues par le code du travail maritime, ont été regroupées en 2010 dans la partie législative du code des transports.

Par la suite, les règles ont été modernisées et enrichies de dispositions législatives dans le code des transports et de dispositions prises par décrets, codifiées dans le code des transports ou dans des textes épars, sous l'influence de la convention du travail maritime, 2006 et de la convention (n° 188) sur le travail dans la pêche de l'Organisation internationale du travail, reprises par le droit communautaire. Elles sont également impactées par les évolutions récentes du droit du travail général.

Le marin est également soumis à un régime spécial de sécurité sociale, autonome mais en interaction avec le droit du travail maritime.

Dans ce contexte de forte évolution normative, ce nouvel outil de travail synthétise et regroupe le droit du travail maritime (code des transports et textes d'application) sous forme de fiches thématiques accessibles. Destiné aux différents professionnels de ce secteur mais également aux étudiants et à toute personne intéressée par cette matière dense et complexe, il se présente en deux livres autonomes l'un de l'autre.

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